Mentions légales
Dernière mise à jour : 29 avril 2026
Éditeur du site
- Raison sociale : Entreprise Individuelle · Auto-Entrepreneur (AE)
- Nom commercial : Les Toits de France
- SIRET : 95276544400015
- SIREN : 952765444
- Code APE / NAF : 4391B — Travaux de couverture par éléments (à confirmer KBIS)
- Siège social : 83 rue de Reuilly, 75012 Paris · interventions Marseille, Aix-en-Provence, Aubagne, La Ciotat, Cassis et Bouches-du-Rhône
- Téléphone : 04 20 98 37 76
- Création : _PLACEHOLDER_MARTIN_date_creation_
- Directeur de la publication : Sean Violet, Artisan couvreur · Auto-Entrepreneur
Assurance professionnelle
- Garantie décennale : MIC Insurance Company (SA capital 50 000 000 €, RCS Paris 885 241 208, siège rue de l'Amiral Hamelin 75116 Paris), contrat N° LUN2404971, valide jusqu'au Invalid Date.
- Responsabilité civile professionnelle : couverture en cours de validité, attestation fournie sur demande.
- Toutes les attestations légales sont transmises sur simple demande à 04 20 98 37 76.
Hébergement du site
Site hébergé sur infrastructure web sécurisée, distribuée en CDN. Coordonnées de l'hébergeur disponibles sur demande à l'éditeur du site.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photos, logo) est la propriété de Entreprise Individuelle · Auto-Entrepreneur (AE) ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation préalable écrite est interdite.
Données personnelles
Les informations transmises via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande de devis. Elles ne sont ni revendues, ni cédées à des tiers. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression en écrivant à 04 20 98 37 76 ou en passant au siège (83 rue de Reuilly, 75012 Paris · interventions Marseille, Aix-en-Provence, Aubagne, La Ciotat, Cassis et Bouches-du-Rhône).
Cookies
Ce site utilise des cookies de mesure d'audience (Google Analytics) et de suivi de conversion publicitaire (Google Ads). Vous pouvez les désactiver depuis les paramètres de votre navigateur.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur en cas de litige. Coordonnées du médiateur transmises sur demande.
© 2026 Entreprise Individuelle · Auto-Entrepreneur (AE) — tous droits réservés.